Mentions légales

Informations légales

SAS Nexiode au capital de 110 000 €
Siège social : 4 rue Felix Le Dantec – 29000 Quimper.
RCS Quimper 813 716 628 00017
Directeur de la publication : Olivier Deniel
contact[@]nexiode.com – 02 98 10 36 21

 

Hébergeur

SAS OVH au capital de 10 069 020 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
N° TVA : FR 22 424 761 419

 

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site www.nexiode.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site www.nexiode.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Nexiode. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Nexiode se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Nexiode et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Nexiode.

 

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Nexiode. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Nexiode se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de Nexiode ne saurait être engagée pour :

  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site de www.nexiode.com et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et / ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur .
  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site de www.nexiode.com ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de www.nexiode.com.
  • Les omissions et /ou erreurs que pourraient contenir le site.

 

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à Nexiode, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site de www.nexiode.com lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages.
L’utilisateur du site www.nexiode.com renonce à exercer tout recours contre Nexiode dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de www.nexiode.com.